Conditions générales d’accès et d’utilisation du site
L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou en partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de AD’VALOREM.
Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de AD’VALOREM.
Propriété intellectuelle
AD’VALOREM informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. À ce titre AD’VALOREM informe notamment les utilisateurs que toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.
Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de AD’VALOREM. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon.